1- Qui suis-je ?

Propriétaire : François Jourdain

Statut Juridique : EIRL

Numéro de SIRET : 88432121700025

Adresse du siège social : 1042 Avenue du Général de Gaulle 37550 Saint Avertin

 

2- Conditions générales d’utilisation

La navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou détaillées à tout moment.

Pour des raisons de maintenance technique ou de développement le site peut être partiellement ou complètement inopérant durant un laps de temps que je m’efforcerais de réduire au minimum.

 

3- Description des services fournis

Le site a pour objet de donner accès à un contenu d’informations en lien notamment avec l’hypnose, l’hypnothérapie, la bioénergie et de façon générale les médecines dites "alternatives" et les pratiques de bien être.

Je m’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne pourrais être tenue responsable des omissions, des carences ou d’éventuelles inexactitudes dans la mise à jour des dites informations.

Tout le contenu indiqué du site est donné à titre indicatif, et est susceptible d’évoluer au cours du temps.

 

4- Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur s’engage à naviguer sur le site en utilisant un matériel ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5- Propriété intellectuelle

François Jourdain est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments constituant le site.

Toute reproduction, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf accord écrit du propriétaire.

Tout manquement aux conditions énoncées ci dessus sera considéré comme une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6- Limitations de responsabilité

Le propriétaire du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages (matériels ou immatériels) causés à l’utilisateur lors de l’accès au site.

Le propriétaire s’octroie le droit de supprimer, sans mise en garde préalable, tout contenu déposé sur le site qui contreviendrait à la législation du droit Français. Le cas échéant, le propriétaire se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, à caractère diffamatoire, ou pornographique.

 

7- Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont entre autres protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l’utilisation du site, les informations suivantes peuvent être recueillies : l’URL des liens permettant l’accès au site, le fournisseur d’accès internet et l’adresse IP.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modifications et d’opposition à ses données personnelle.

Aucunes informations personnelles de l’utilisateur ne sera publiée à son insu, ni échangées, transférées, cédées ou vendues.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

8- Liens hypertextes

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec les autorisations en vigueur. Néanmoins, le propriétaire n’a pas les moyens de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et ne se porte pas garant de l’évolution des contenus que ceux-ci pourraient proposer, en conséquence aucune responsabilité ne sera engagée.

 

9- Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s). Un cookie est un fichier qui enregistre des informations relatives à la navigation, mais qui ne permet pas l’identification. Les données recueillies visent à fluidifier la navigation future sur le site, et servent également à mesurer la fréquentation du site.

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